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Marques déposées par l'association loi 1901 AGRO-TRANSFERT RESSOURCES ET TERRITOIRES
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PLAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAGE
AGRO-TRANSFERT RESSOURCES ET TERRITOIRES, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3728002
Date de dépôt :
07/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2020
PLAGE de AGRO-TRANSFERT RESSOURCES ET TERRITOIRES

Présentation de la marque PLAGE

Déposée le 7 avril 2010 par l'association loi 1901 AGRO-TRANSFERT RESSOURCES ET TERRITOIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 AGRO-TRANSFERT RESSOURCES ET TERRITOIRES domicilié(e) 2 Chaussée de Brunehaut - 80200 - ESTREES-MONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 220 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRO-TRANSFERT RESSOURCES ET TERRITOIRES domicilié(e) 2 Chaussée de Brunehaut - 80200 - ESTREES-MONS - France.

La marque PLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAGE est expirée depuis le 7 avril 2020.

AGRO-TRANSFERT RESSOURCES ET TERRITOIRES a également déposé les autres marques suivantes : OdERA-Systèmes , SCOR3 Simulateur de cohérence "Rations/Rotations" dans les systèmes d'élevage de ruminants , " ALTERNATIVES VEGETALES "


AGRO-TRANSFERT RESSOURCES ET TERRITOIRES, Association loi 1901 - 2 Chaussée de Brunehaut - 80200 - ESTREES-MONS - France - SIREN 353220916


AGRO-TRANSFERT RESSOURCES ET TERRITOIRES - 2 Chaussée de Brunehaut - 80200 - ESTREES-MONS - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement avec modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

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